Médiations n°21

Détails

Fiche Médiations

Médiations n°21

Maîtrise d'ouvrage publique et opération de travaux sur monument historique - La MIQCP propose une fiche Médiations consacrée aux opérations sur monument historique classé ou inscrit. Elle a pour objet de faire connaître aux maîtres d’ouvrage, collectivités territoriales, les dispositions qui leur sont applicables pour mener à bien leurs opérations sur monument historique classé ou inscrit.