10. La négociation avec le lauréat et l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre
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- Le concours de maîtrise d'œuvre
10. La négociation avec le lauréat et l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre
A la demande du maître d’ouvrage, une fois désigné, le lauréat remet son offre servant de base à la négociation. L’offre demandée au lauréat comporte essentiellement le projet remis dans le cadre du concours, une note sur la méthode pour réaliser la mission, une proposition d’honoraires et toute observation sur les documents contractuels proposés par la maîtrise d’ouvrage. Ainsi, ce dernier ne peut engager la négociation qu’avec le participant au concours qu’il a précédemment déclaré lauréat et qui lui a ensuite remis une offre. S'il a désigné plusieurs lauréats, le maître d'ouvrage doit négocier de façon égale avec tous lauréats désignés.
La négociation conduit à l’instauration d’un dialogue privilégié et prospectif sur l’ouvrage projeté et sur les moyens pour le réaliser. De la qualité de cet échange de vues naîtra la qualité du contrat qui constitue un moyen au service du véritable objectif : l’ouvrage lui-même tel qu’il existera dans l’espace et vivra dans le temps.
La négociation ne se limite pas à la détermination d’un montant d’honoraires, elle doit viser à établir la bonne adéquation entre une prestation de maîtrise d’œuvre et le projet à réaliser. Elle peut porter sur diverses dispositions contractuelles telles que celles relatives aux taux de tolérance, aux délais d’études, aux délais d’approbation du maître d’ouvrage, aux modalités de passage au forfait de rémunération définitif, au mode de dévolution des marchés de travaux… Une détermination de la rémunération sur la base d’une évaluation de temps à passer présente l’avantage de bien mettre en cohérence la prestation de maîtrise d’œuvre et son coût.
Le maître d’ouvrage pourra s’inspirer des éléments de négociation et de coût donnés dans le « Guide à l’intention des maîtres d’ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d’œuvre ».
Le concours n’est pour le maître d’ouvrage qu’une étape pour choisir d’une part son maître d’œuvre, partenaire plus que simple prestataire, pour la réalisation de son équipement public et d’autre part un projet non encore abouti et qui va s’affiner dans les étapes ultérieures. Afin d’obtenir, in fine, une réalisation de qualité, il convient que le maître d’ouvrage donne, dans le cadre du marché conclu avec son maître d’œuvre, tous les moyens à ce dernier pour remplir parfaitement sa mission.